Une bonne connaissance du français est nécessaire pour comprendre le cours et réussir l'examen.
Il est ici renvoyé aux objectifs.
Au terme de l'unité d'enseignement Fondements historiques du droit privé, l'étudiant(e) sera capable de maîtriser le vocabulaire juridique et de définir les concepts de base du droit privé. Il distinguera également les grandes classifications applicables à partir desquelles le droit privé s'est construit.
Il/Elle devra décrire les principaux raisonnements du droit privé et appréhender les règles de base du droit des biens, du droit des obligations et du droit des personnes. Il/Elle devra démontrer sa compréhension en appliquant ces règles à des premiers casus et souligner l'impact de l'histoire dans la construction d'un système juridique. A la fin du cours et tenant compte de sa dimension historique importante, l'étudiant(e) devra être capable d'établir et expliquer les liens entre des concepts ou mécanismes anciens et le droit actuel.
Cette UE tend à souligner la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des règles régissant la vie en société doit tenir compte de leur genèse. L’étude des fondements de notre droit privé permet d’appréhender ce droit pour ce qu’il est : un outil au service de la société qui le produit, en lien avec son époque et en perpétuelle évolution.
Après une introduction conceptuelle et historique, le cours aborde les trois piliers du droit privé : le droit des biens (classification des choses et des droits ; possession, détention et propriété ; modes d’acquisition de la propriété ; droits réels démembrés), le droit des obligations (notion, sources et sanction ; contrat de stipulation, contrat de vente et opérations complexes) et le droit des personnes (capacité des personnes ; régime du mariage et de la filiation ; droit des successions).
Ces trois parties commencent par la présentation des concepts et des classifications, puis traitent de questions spécifiques, choisies pour la richesse de leur évolution historique, avec la résolution de cas pratiques.
Cfr slides communiquées sur la plateforme WebCampus et table des matières reprise aux pages 347 à 351 du manuel René ROBAYE, Le droit romain, 6ème éd., Louvain-la-Neuve, Academia, 2023.
L’enseignement dispensé en auditoire vise non seulement à fournir les connaissances théoriques fondamentales mais aussi à donner une vision pratique de diverses questions de droit. Les différentes problématiques sont abordées de manière illustrée et tendent à favoriser une interaction entre enseignants et étudiant(e)s. Le cours étant destiné à familiariser des étudiant(e)s de bloc 1 aux premiers raisonnements applicables en droit privé, son enseignement comporte une dimension ex cathedra que les chargés de cours tenteront de rendre dynamique et participative.
Certaines parties du cours donneront ainsi lieu à une série d’exercices de formes diverses, afin d’approfondir le plus complètement possible les compétences des étudiant(e)s et leur maîtrise de la matière et de les préparer à l’examen.
Les étudiant(e)s sont invité(e)s à prendre des notes lors du cours magistral et une liste de questions communiquée en début d'année académique épingle tous les différents points de matière étudiés. Elle est fréquemment passée en revue durant le quadrimestre, au fur et à mesure de l'état d'avancement de la matière, les enseignants s'y réfèrent pour aider les étudiant(e)s à structurer leurs notes. Des slides comportant le plan des différents chapitres sont mises à disposition de façon anticipée sur la plateforme WebCampus. Un manuel de référence et un syllabus complémentaire servent également de supports à l'appui du cours oral.
Le cours sera idéalement fréquenté par les étudiant(e)s en présentiel à la faculté mais chaque séance fait l'objet d'un enregistrement via les supports de l'UNamur, lequel est directement publié sur WebCampus à la fin de chaque séance et reste accessible tout au long de l'année académique. Si les étudiant(e)s sont encouragé(e)s à venir assister directement aux enseignements dans toute la mesure du possible, le cours magistral est également directement retransmis en live pour celles et ceux qui seraient dans l'impossibilité de se déplacer.
La matière vue au cours constitue la matière de l’examen et les enseignants précisent, le cas échéant, les parties de cours qui ne feraient pas partie de la matière. L’évaluation se fait selon les modalités d’un examen écrit, à livre fermé, dont la durée est de trois heures. Les étudiant(e)s ne peuvent se munir du Code Bac.
L’évaluation se présente sous la forme de questions de différents types : concepts à définir, questions théoriques avec des réponses plutôt courtes, questions plus ouvertes appelant une argumentation plus longue, résolutions de casus et cas pratiques.
S'agissant d'un cours de bloc 1 dont le volume horaire est concentré sur le premier quadrimestre, un examen est organisé à chaque session (en janvier, en juin et en août).
Les critères d’évaluation sont les suivants :
Supports de cours :
Bibliographie non exhaustive :
| Formation | Programme d’études | Bloc | Crédits | Obligatoire |
|---|---|---|---|---|
| Bachelier en droit (horaire décalé) | Standard | 0 | 9 | |
| Bachelier en droit (horaire décalé) | Standard | 1 | 9 |