Fondements historiques du droit privé

Le cours est divisé en quatre grands chapitres.

Le chapitre 1er (« Le droit romain et sa postérité », 12h) expose l’histoire et les fondements du droit romain, en retraçant son développement depuis l’Antiquité jusqu’à son influence durable sur nos systèmes juridiques contemporains. Il commence par retracer les moments-clés de l’évolution du droit romain antique (la Loi des XII Tables, l’émergence du Principat, la rédaction des Institutes de Gaius ou de l’Édit perpétuel par Julien, etc.), avant d’explorer la notion même de droit (ius) et les principales sources du droit romain. Le cours examine ensuite l’évolution de la procédure judiciaire romaine, puis s’intéresse à la postérité du droit romain, en montrant la façon dont il fut transformé au Moyen Âge et aux Temps modernes, ainsi que sa coexistence avec d’autres sources du droit – droit canon, coutume et, à compter surtout du XVIe siècle, la loi, qui préfigure nos codifications actuelles. Le chapitre se clôt par un ex-cursus consacré à l’histoire de la codification belge jusqu’aux réformes les plus récentes.

Le chapitre 2 est dédié au droit des personnes et de la famille, ainsi qu’à une introduction au droit des successions (20h). Une attention particulière y est portée à l’évolution historique vers l’égalité civile entre toutes les personnes et au caractère fluctuant entre la notion de « personne » et celle de « chose », eu égard notamment à la situation des animaux ainsi qu’à l’émergence de systèmes d’intelligence artificielle toujours plus avancés.

Le chapitre 3 est consacré aux biens, avec un focus spécifique sur l’évolution du droit de la propriété (20h).

Enfin, le chapitre 4 aborde le droit des obligations, avec un focus particulier sur la consécration progressive du consensualisme dans les relations contractuelles, ainsi que sur l’émergence d’un droit de la responsabilité civile fondé sur la notion de faute, issu des développements tant du droit coutumier médiéval que du droit savant (20h).