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Le Conseil d’administration de l’Université de Namur a officialisé en sa séance du 13/12/2019 la création d’un comité d’éthique "double usage" en tant qu’organe local d’avis sur les aspects éthiques concernent tous les "articles à double usage", qu'ils soient matériels, technologiques ou de type logiciel.

Les directives relatives à l’intégrité dans la recherche scientifique ont été actualisées.  Elles poursuivent plusieurs objectifs :assurer un contrôle des bonnes pratiques en éthique de la recherche,jouer un rôle de préventiongérer les cas de suspicion de fraude scientifique.En cas de suspicion de manquement aux principes de l'intégrité scientifique, tout membre du personnel peut en saisir le Conseil à l’intégrité scientifique.Une nouvelle procédure en cas de dépôt d’une telle plainte a été adoptée par le Conseil d’administration le 20 avril 2018.

Contexte L'Université de Namur dispose d'infrastructures de parkings dont l'accès et l'utilisation sont régis par un règlement interne. Dans le contexte de l'octroi des autorisations d'accès, de la gestion des renouvellements ainsi que du contrôle de l'utilisation des parkings, l'Université est amenée à traiter des données à caractère personnel. Catégories de données à caractère personnel traitées et finalités d'utilisation Pour les besoins de cette activité, l'Université de Namur traite des données relevant des catégories suivantes :Données d’identification générale [catégorie regroupant le type de données suivantes : nom, prénom, adresse postale, adresses de courrier électronique, copie de la carte d’identité, photographie d'identité, numéro de téléphone …]Identifiants attribués par les autorités publiques [catégorie regroupant le type de données suivantes : NISS, numéro de passeport, numéro de la carte d’identité/de séjour, numéro de registre national ou de registre national bis, numéro de permis de conduire, plaque d’immatriculation…]Identifiants attribués par l'UNamur [catégorie regroupant le type de données suivantes : numéro d'étudiant, numéro de matricule interne, eID pour l'accès aux ressources internes, identifiants cartes d'accès, numéro de carte d’étudiant …]Données relatives aux habitudes de vie [catégorie regroupant le type de données suivantes : données relatives aux moyens de locomotion, habitudes de déplacement, préférences alimentaires, style de vie, loisirs et intérêts …]Données relatives à l’emploi [catégorie regroupant le type de données suivantes : employeur, titre de la fonction occupée, grade, statut [académique, scientifique, ATG], filière au sein du statut, statut de salarié, type de contrat de travail, durée de validité du contrat, régime de travail, taux d’occupation, décisions de nomination, fonctions antérieures …]Données issues de la surveillance par caméra [catégorie regroupant le type de données suivantes : image du véhicule en compris la plaque d’immatriculation, métadonnées d’enregistrement de l’image … ]Données relatives aux contrôles [catégorie regroupant le type de données suivantes : données relatives aux circonstances d’un contrôle, dates, lieu, objet, faits constatés …]Données relatives à des plaintes, accidents ou incidents [catégorie regroupant le type de données suivantes : données relatives aux circonstances, dates, lieux, faits constatés, plus généralement toutes données relatives au traitement et suite de la plainte, de l’accident ou de l’incident …]Données relatives à l’organisation du travail [catégorie regroupant le type de données suivantes : responsabilités, liens hiérarchiques, lieu de travail, projets, encadrement du télétravail, horaire …]Données relatives à l’imposition d’une sanction [catégorie regroupant le type de données suivantes : données relatives aux circonstances, dates, faits constatés, sanction imposée, mesures prises … ]Données relatives aux accès physiques à un lieu ou une infrastructure [catégorie regroupant le type de données suivantes : métadonnées liées à un contrôle d’accès, date et heures, lieu …]Ces données sont utilisées pour :Gérer l’accès et l'utilisation des parkings de l'UniversitéGénérer les vignettes d'accèsContrôler le respect du ROI définissant les conditions d'utilisation des parkingsGérer les sanctions en cas de non-respect du ROIÉvaluer les besoins en matière de gestion des parkings Certains des parkings de l’Université de Namur sont en outre équipés de caméras intelligentes permettant d’enregistrer les plaques d’immatriculation et une image des véhicules entrants et sortants ainsi que des métadonnées (heures et dates de stockage des données).  Les données sont consultables pour évaluer les besoins en matière de gestion des parkings au regard du taux d’occupation mesuré des parkings et aider au contrôle des véhicules non associés à une vignette de parking validant le droit d’utilisation dudit parking. Base de licéité du traitement de données L’activité est menée sur la base d’un intérêt légitime de l’Université (article 6, 1, f) du RGPD) qui consiste à être en mesure de gérer l’utilisation des ressources de l’Université. Cela recouvre la possibilité d’organiser un contrôle de l’occupation de ses parkings et celle d’être en mesure de mieux cerner la manière dont les parkings sont utilisés (en ce compris la variation des taux d'occupation) pour adapter éventuellement son offre de parking aux membres de la communauté universitaire. Traitement de données particulières Dans le cadre de la poursuite des finalités précitées, l'Université de Namur est également amenée à traiter des données figurant sur une attestation établie par un professionnel de la santé pour justifier un aménagement par rapport à l’utilisation d’un parking.Le traitement des données relevant de cette catégorie particulière se justifie du fait qu'il est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres à l’Université de Namur ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale (article 9, 2, b) du RGPD). Catégories de personnes concernées Les catégories de personnes dont les données sont traitées pour les besoins de l'activité sont les suivantes :Les personnes faisant usage des parkings de l'Université, en ce compris :Membres du personnelVisiteursBénéficiaires externes de ressources universitaires Sources des données Les données reprises dans l'activité de traitement proviennent de la ou des sources suivantes : La personne elle-même les a fournies Les données sont générées par une activité de la personneLes données sont reprises dans une base de données de l'université Destinataires des données Les données sont traitées uniquement par les personnes et services de l'Université pour les besoins de la réalisation de l'activité. Les destinataires internes des données appartiennent principalement aux catégories suivantes :Le personnel des services administratifs de l’UniversitéLes supérieurs hiérarchiquesLe personnel des services de support informatique Les destinataires externes de données appartiennent à la catégorie suivante :Personnel du service de gardiennage pour les besoins de l’exécution des prestations qui sont confiées à ce service par l’Université. Caractéristiques du traitement La durée de conservation est déterminée en fonction de la nécessité de conserver les données pour des besoins opérationnels au regard des finalités de leur utilisation :  Les données relatives à des autorisations ponctuelles d'usage d'un parking (visiteur) ne sont pas conservées plus d'un mois à dater de la fin de l'autorisation.Les données relatives aux autres autorisations d'usage d'un parking sont effacées au plus tard un an après la fin de la dernière période d'autorisation.Les données relatives aux sanctions sont conservées pendant une durée maximum de 5 ans à dater de la dernière violation du ROI.Les données générées par l’usage de caméras intelligentes ne sont conservées que pendant la durée d’occupation d’un parking par un véhicule et pour une période de maximum 24 h. Dès l’enregistrement de la sortie du véhicule du parking, les données identifiantes (plaque d’immatriculation et image) sont automatiquement supprimées. Ne sont conservées que des données statistiques globales d’occupation du parking ainsi que la plaque d’immatriculation et l’horodatage d’entrée dans le parking des véhicules non reconnus comme liés à une autorisation de stationner dans le parking. Ces données relatives aux véhicules non autorisés sont conservées pendant 60 jours pour la gestion des contrôles desdits véhicules dans le parking et de la mise en œuvre de sanctions. Droits des personnes concernées Les personnes concernées par un traitement de données disposent de droits qui sont décrits sur la page www.unamur.be/fr/vie-privee. Toute demande ou question relative aux dossiers traités par ce service peut être adressée à vignettes-parkings@unamur.be.

Contexte L'Université de Namur fait usage de caméras de vidéosurveillance dans le cadre de la sécurisation de son infrastructure. L'usage de caméra implique le traitement de données à caractère personnel. Pour ce qui concerne l’usage de caméra dans le contexte du contrôle des parkings, il est renvoyé à la notice relative à la gestion des parkings. Catégories de données à caractère personnel traitées et finalités d'utilisation Pour les besoins de cette activité, l'Université de Namur traite des données relevant des catégories suivantes :Données liées à l’enregistrement d’images de vidéosurveillance [catégorie regroupant le type de données suivantes : images et métadonnées des enregistrements, dates …]Données relatives aux contrôles [catégorie regroupant le type de données suivantes : données relatives aux circonstances d’un contrôle, dates, lieu, objet, faits constatés …] Ces données sont utilisées pour :Contribuer à assurer la sécurité de l'infrastructure universitaire ainsi que la protection des biens de l'Université.Le cas échéant, réunir la preuve d'incivilités, de faits constitutifs d'infraction ou générateurs de dommages, de rechercher et d'identifier les auteurs des faits, les perturbateurs, les témoins ou les victimes. Base de licéité du traitement de données L’activité est menée sur la base d’un intérêt légitime de l’Université (article 6, 1, f) du RGPD) qui consiste à être en mesure d’assurer la sécurité des biens et des personnes. Cela recouvre la possibilité de renforcer la sécurité dans certaines parties de l'infrastructure de l'université et la protection de ses biens. La loi du 21 mars 2007 réglant l'installation et l'utilisation de caméras de surveillance permet d’ailleurs l'enregistrement d'images dans le but de réunir la preuve d'incivilités, de faits constitutifs d'infraction ou générateurs de dommages, de rechercher et d'identifier les auteurs des faits, les perturbateurs de l'ordre public, les témoins ou les victimes. Catégories de personnes concernées Les catégories de personnes dont les données sont traitées pour les besoins de l'activité sont les suivantes :Personnes apparaissant sur des images de vidéosurveillance Sources des données  Les données reprises dans l'activité de traitement proviennent de la ou des sources suivantes :Les données sont générées par une activité de la personne Destinataires des données Les données sont traitées uniquement par les personnes et services de l'Université pour les besoins de la réalisation de l'activité. Les destinataires internes des données appartiennent principalement aux catégories suivantes :Le personnel des services administratifs de l’UniversitéLe personnel des services de support informatiqueLe personnel du service concerné Les supérieurs hiérarchiques et organes de l'université en cas d'infractionLes destinataires externes de données appartiennent aux catégories suivantes :Le personnel du service de gardiennage pour les besoins de l’exécution des prestations qui sont confiées à ce service par l’Université.Les autorités policières et judiciaires en cas d'infraction Caractéristiques du traitement La durée de conservation est déterminée en fonction de la nécessité de conserver les données pour des besoins opérationnels en fonction de la finalité de leur utilisation.Pour certaines caméras, aucun enregistrement d'images n'est organisé. Pour les caméras auxquelles un enregistrement d'image est associé, les données sont conservées pour une durée de 1 mois à compter de l'enregistrement. À l'issue de cette période, les données sont supprimées. Si ces images ne peuvent contribuer à apporter la preuve d'une infraction, d'un dommage ou d'une incivilité ou ne peuvent permettre d'identifier un auteur des faits, un perturbateur de l'ordre public, un témoin ou une victime, elles ne peuvent être conservées plus d'un mois. Droits des personnes concernées Les personnes concernées par un traitement de données disposent de droits qui sont décrits sur la page www.unamur.be/fr/vie-privee. Pour exercer ces droits, elles peuvent la déléguée à la protection des données (dpo@unamur.be).

Depuis 2022, la Faculté de droit fait le choix d’un thème d’année qui réunit toute la Faculté, étudiants et enseignants, tous blocs et programmes confondus. Ce fil conducteur est exploité dans les cours, encadrements, travaux, tournois d'éloquences, conférences et activités pédagogiques et culturelles proposées au fil de l'année académique. Une dynamique enthousiasmante et porteuse de valeurs qui rend toujours un peu plus unique l'encadrement de l'Université de Namur. Ainsi, en 2022-2023, nous nous sommes réunis autour de l’ENFANCE & la MIGRATION, en 2023-2024, autour du HARCELEMENT sous toutes ses formes, en 2024-2025, autour de l'INCLUSION, avec l'objectif de permettre à chacun.e de trouver sa place dans la société sans considération de race, sexe, classe sociale, génération, capacité, préférences amoureuses et/ou sexuelles,… Au fil de l'année, nous avons été sensibilisés au racisme, aux LGBTQIA+, aux moins valides, aux personnes âgées ou très jeunes, à la grossophobie, … 

BUMP Demande de duplicata - Carte étudiant Nom, Prénom Identifiant UNamur Matricule étudiant Adresse mail UNamur prenom.nom@student.unamur.be Raison de la demande Perte ou carte cassée ( optionnel ) Usure ( optionnel ) Perte ou carte cassée : la carte a été perdue ou est cassée ; Usure : une ou plusieurs données de la carte sont illisibles Conditions de paiementLe prix du duplicata suite à une perte ou lorsque la carte est cassée s'élève à 10€. Dans le cas d'une usure, le duplicata est gratuit. L'ancienne carte doit être remise en échange de la nouvelle. Sans la carte ou si elle n'est pas usée au point de rendre une ou plusieurs données illisibles, la somme de 10€ vous sera réclamée. Dans tous les cas, le duplicata est à payer lors de sa récupération à la BUMP, uniquement via Bancontact/Visa/Mastercard. Un mail vous sera envoyé quand il sera prêt à être récupéré. J'accepte les conditions et je m'engage à payer tous les frais y afférant. Pour le traitement de votre demande, les données sans mention « optional » doivent obligatoirement être complétées. Lorsque vous soumettez ce formulaire, les données complétées sont transmises à l’UNamur et utilisées pour donner suite à votre demande. Pour en savoir plus sur la protection de vos données et sur vos droits Attention, lors d’une demande de duplicata votre carte actuelle est désactivée. This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.

BUMP Demande de remboursement - Solde PaperCut Attention, lors d’une demande de remboursement de votre solde PaperCut, votre compte PaperCut est remis à 0 €. Nom, Prénom Adresse postale Rue, numéro, code postal, ville, pays Adresse mail Montant à rembourser IBAN Swift/BIC ( optionnel ) Conditions de remboursement Je reconnais avoir pris connaissance des conditions de remboursement ( optionnel ) Comme indiqué dans les conditions d'utilisation de PaperCut (disponible sur https://unamur.be/fr/bump/photocopies), l'utilisateur peut demander un remboursement de son Solde de Crédit, tant que ce dernier est valide, moyennant 2,50 € de frais administratifs. Le remboursement sera réalisé sur le numéro de compte communiqué par l'utilisateur dans le champ "IBAN" de ce formulaire. Pour le traitement de votre demande, les données sans mention « optional » doivent obligatoirement être complétées. Lorsque vous soumettez ce formulaire, les données complétées sont transmises à l’UNamur et utilisées pour donner suite à votre demande. Pour en savoir plus sur la protection de vos données et sur vos droits This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.

BUMP Bulletin de consultation : monographie en magasinCe formulaire est prévu pour les demandes de consultation des monographies décrites dans les catalogues sur fiches numérisées et pour les ouvrages exclus du prêt. Toutes les autres demandes sont à faire via le catalogue en ligne. Renseignement sur l'ouvrage Titre Auteur(s) Année Volume - Tome ( optionnel ) Collection ( optionnel ) ISBN ( optionnel ) Cote Nom du fichier numérisé ( optionnel ) Indiquez ici le nom du fichier numérisé que vous avez ouvert. Numéro de la fiche ( optionnel ) Indiquez ici le n° de la notice dans le fichier. Celui-ci se trouve dans la barre d'outils. Commentaires ( optionnel ) Renseignement du demandeur Nom Prénom Email Ex. : ...@gmail.com ; ...@student.unamur.be ; ...@unamur.be Téléphone ( optionnel ) Pour le traitement de votre demande, les données sans mention « optional » doivent obligatoirement être complétées. Lorsque vous soumettez ce formulaire, les données complétées sont transmises à l’UNamur et utilisées pour donner suite à votre demande. Pour en savoir plus sur la protection de vos données et sur vos droits This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.

BUMP Bulletin de consultation : périodique en magasinCe formulaire est prévu pour les demandes de consultation des périodiques décrits dans les catalogues informatisé ou sur fiches. Renseignement sur le périodique Titre de la revue Titre de l'article Année Volume, fascicule ou numéro Pages ( optionnel ) ISSN ( optionnel ) Cote Nom du fichier numérisé ( optionnel ) Indiquez ici le nom du fichier numérisé que vous avez ouvert. Numéro de la fiche ( optionnel ) Indiquez ici le n° de la notice dans le fichier. Celui-ci se trouve dans la barre d'outils. Commentaires ( optionnel ) Renseignement du demandeur Nom Prénom Email Ex. : ...@gmail.com ; ...@student.unamur.be ; ...@unamur.be Téléphone ( optionnel ) Pour le traitement de votre demande, les données sans mention « optional » doivent obligatoirement être complétées. Lorsque vous soumettez ce formulaire, les données complétées sont transmises à l’UNamur et utilisées pour donner suite à votre demande. Pour en savoir plus sur la protection de vos données et sur vos droits This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.

BUMP Procédure catalogue - Consultation des ouvrages des réserves précieuses ATTENTION- Si, après vérification dans le catalogue l'ouvrage n'y est pas repris, veuillez suivre la "procédure formulaire" ;- Si vous n'êtes pas encore inscrit comme usager de la bibliothèque, veuillez suivre la "procédure formulaire" ;  Procédure à suivre si l’ouvrage demandé se trouve dans le catalogue en ligne de la bibliothèque : Etape 1Avant toute recherche, veuillez vous connecter au catalogue avec votre identifiant et votre mot de passe UNamur ; Etape 2Faites une demande pour la consultation d’un ouvrage des Réserves Précieuses via le bouton "Demander" sur l’exemplaire recherché dans le catalogue en ligne ; Etape 3Sélectionnez la phrase type du lieu de retrait et validez votre demande ; Etape 4 Attendez la confirmation du Pôle Patrimoine qui arrivera sur votre boîte mail avec lesinformations liées à la consultation (pour les étudiant.e.s et le personnel de l’UNamur, le mailvous sera envoyé sur votre adresse « UNamur »).Etape 5Vous avez reçu un mail de confirmation ? Parfait. Rendez-vous sur le sitehttps://affluences.com/unamur-bump/reservation, afin de réserver une plage horaire pourvenir consulter votre document.Attention, la réservation des plages horaires disponibles n'est possible que, au minimum, 24h avant le rendez-vous.  Vous avez une question ? N'hésitez pas à contacter le Pole Patrimoine via le formulaire ci-dessous Votre adresse courriel Sujet Commentaires Pour le traitement de votre demande, les données sans mention « optional » doivent obligatoirement être complétées. Lorsque vous soumettez ce formulaire, les données complétées sont transmises à l’UNamur et utilisées pour donner suite à votre demande. Pour en savoir plus sur la protection de vos données et sur vos droits This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.

BUMP Procédure formulaire - Consultation des ouvrages de réserves précieusesAttention, veuillez d'abord vérifier que l'ouvrage ne se trouve pas dans le catalogue en ligne de la bibliothèque (voir la "procédure catalogue").Si vous n'êtes pas encore inscrit comme usager de la bibliothèque, veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour toute demande (catalogue ou non) ;procédure à suivre si l’ouvrage demandé ne se trouve pas dans le catalogue informatisé de la bibliothèque :Etape 1Remplissez le formulaire ci-dessous : Renseignements sur le document ( optionnel ) Titre Auteur(s) Année ( optionnel ) Volume - Tome ( optionnel ) - Sélectionner -SéminaireExpositionConsultation Type de consultation Nom du professeur ( optionnel ) S'il s'agit d'un séminaire Commentaires ( optionnel ) Renseignements du demandeur ( optionnel ) Nom Prénom Email Téléphone Etape 2Attendez la confirmation du Pôle Patrimoine qui arrivera sur votre boîte mail avec les informations liées à la consultation (pour les étudiants et étudiantes et le personnel de l’UNamur, le mail vous sera envoyé sur votre adresse « UNamur »).Pour toute demande particulière ou remarque, merci de prendre contact avec le Pôle responsable : patrimoine.bump@unamur.be  081/72 46 41 Pour le traitement de votre demande, les données sans mention « optional » doivent obligatoirement être complétées. Lorsque vous soumettez ce formulaire, les données complétées sont transmises à l’UNamur et utilisées pour donner suite à votre demande. Pour en savoir plus sur la protection de vos données et sur vos droits This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.

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