Validation et signature des contrats et conventions
Toute convention ou contrat de recherche doit être validé par l'ADRE avant signature du Recteur.
Lorsque votre projet est accepté, il doit faire l'objet d'un acte officiel comme une convention ou un contrat de recherche.
L'ADRE est en charge du processus de validation et de signature de cette convention.
Voici ce processus présenté de manière générale, schématique et optimale* :
- Vous relisez ou apportez votre contribution au contrat (en y ajoutant, généralement, une annexe scientifique reprenant le résumé de votre projet de recherche).
- Par la suite ou en parallèle, le "Responsable Financements" et la juriste relisent la proposition et valident respectivement les aspects budgétaires et les aspects juridiques. Au besoin, d'autres accords seront envisagés par la juriste de l'ADRE.
- L'ADRE demande l'avis du Service financier et lui transmet une copie de la convention.
- Vous êtes invité par le secrétariat de l'ADRE à venir signer la convention.
- L'ADRE transmet votre convention, avec son avis et celui du Service financier, au Recteur pour signature.
- Le secrétariat ADRE vous envoie, ainsi qu'au Service financier, une copie scannée de la convention et envoie un original au bailleur de fonds. L'ADRE garde toujours l'original de la convention.
* Tous les bailleurs de fonds et le nombre de partenaires dans un consortium ne permettent pas toujours de suivre à la lettre ce processus.
Contact général : Secrétariat ADRE
En fonction du bailleur de fonds : voir Who's who ou la page FINANCEMENTS
